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Seul devant la cour

Si vous êtes l'une des parties à un procès et vous hésitez à recourir aux services d'un avocat, vous avez habituellement le droit de vous représenter vous-même, que vous soyez, par exemple :

  • demandeur ou défendeur dans une poursuite en matière civile ou familiale;
  • défendeur dans une affaire pénale;
  • accusé dans un procès criminel.

Toutefois, vous devez prendre le temps d'évaluer votre situation avant de prendre une telle décision. En effet, vous devez être certain d'être en mesure de respecter toutes les règles de procédure, car elles s'appliquent à vous comme si vous étiez un avocat. Vous devez aussi considérer soigneusement d'autres aspects.

Même si vous choisissez de vous représenter seul, vous pouvez demander des conseils à un avocat à tout moment.

Voici le : Guide des meilleures pratique en droit

Préparer sa défense

Un Dossier de défence ce monte en général en 3 parti...

Toujours, toujours tous enregistrer... audio et/ou si possible vidéo.Enregistrement des enfants, des écoles, des ts, psy, message laissez ect... Scannez tous document pour vous faire une compilation de tous document sur DVD.1- dossier la preuve 2- dossier l'accusation /toutes les rapport 3- La contestation /mélange entre les rapports et les contestation avec les preuves.Toutes enregistrement ce retrouve transcrit au mot exacte avec temps. Il est également plus facile de souligner dans un document que de souligné dans un enregistrement. on doit cependant avoir des copies des enregistrement en tous temps avec les écrits ... oubliez pas de noté l'état dans le quel vous étiez et le ton que vous aviez quand vous réentendez l'enregistrement. Séparer chaque dossier en sous-dossier Exemple: rapport scolaire, preuve médical. ect...

Faite le tour de vos photo et enregistrement vidéo, des fois des vielles photo et/ou oubliez peuvent recelez des bijou de preuve.Faite venir toutes dossier médical des enfants parents de tous les system de santé que vous avez visité... tous les dossier scolaire et oubliez pas les archive scolaire qui parfois comporte les notes des directeur et/ou professeurs.

Faite une liste d'historique et chronologique des événements appel ect... noté tous les noms heure et date de toutes communication. demandez aux école de noté dans les agendas toutes accident produit a l'école. Faite vous un plant de bataille... Exemple: plainte au bureau du DPJ. Plainte a commission de la protection du citoyen, plainte a la commission scolaire s'il y a lieux... ect...

S'il y a des événement particulier en votre faveur même si la DPJ n'a pas mentionner inscrivez les avec preuves si possible. Exemple: inscription des enfants a des activités, suivie régulier au médecin, vous avez de la nourriture pour plus de 3 mois, vous avez des assurances vie /accident pour les enfants, vous avez fait un parc dans votre cours pour vos enfants ect... tous ce qui peux démontrer que vous donne tous ce que votre enfant a besoin et plus... surtout et +++ ... vos enfants a des lunettes... vous en avez plusieurs paire au cas ou les enfants en brise une paire vous prévoyez au bien être de l'enfants en avance ect.... ***Faite venir le dossier intégrale de la DPJ avec tous les rapports et note ect...*** Cette demande se fait par écrit en référant au numéro d'usager ou de la date de naissance de vos enfants au département des archives en vertus de la loi a l'accès a l'information. Vous serez avisé d'un délais 20 jour + prolongation de 10 jours additionnels. Les 20 premières pages par dossier, vous seront gratuite et les autres vous seront facturés.

Aussi à apprendre et à connaitre pour votre protection et votre défense: 

http://www.cavac.qc.ca/regions/laval/pdf/pj_cavac.pdf

http://ccq.lexum.com/ccq/fr#!fragment/art605

Oubliez pas de lire cette page également : 

https://www.facebook.com/notes/assez-du-dpj/une-liste-de-liens-pour-apprendre-les-lois-et-ce-prot%C3%A9ger/943421945681549/

Pour en savoir plus

Pour de plus amples renseignements, communiquez avec :

Vous pouvez aussi consulter un avocat. Dans certains cas, vous avez droit gratuitement à une première consultation de 30 minutes. Pour l'obtenir, utilisez le Service de référence du Barreau du Québec.

Document à lire si vous décidez de vous présenter seul, sans avocat : https://www.fondationdubarreau.qc.ca/wp-content/uploads/2016/10/seul-devant-la-cour-familiale-fr.pdf?fbclid=IwAR2fboerwP6kEcix30rKWAqwPFXbyEskD5p_bESkdWGlJoISxWtofOpDnAw

Consultez aussi ceci qui pourrait vous permette d'obtenir les services d'un avocat sénior payé par la partie adverse :

http://assezdudpj.com/content/mode-de-vie/justice/provision-pour-frais-pour-cause-dabus-de-procedure/